Mentions légales d'un site de e-commerce immatriculé au RCS - société assujettie à la TVA intracommunautaire et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts
EDITEUR
Le site http://www.erepar.fr/ est édité par la EREPAR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro (France) 522060813 00048.
La société Erepar est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts
Son numéro individuel d'identification est le FR81 522 060 813
Adresse siège social :
17 Rue de Milpied
49130 Les Ponts-de-Cé
France
Tél: 02 59 290 290
Fax: 09 58 85 54 91
Courriel: rf.rapere@tcatnoc
Le site https://www.erepar.fr/ est géré par la SARL EREPAR au capital social de 5.000 euros, immatriculé au RCS d’Angers sous le numéro B 522 060 813.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site http://www.erepar.fr/ est Yann PAINBENI
Le responsable éditorial du site http://www.erepar.fr/ est Yann PAINBENI
HÉBERGEUR
Le site http://www.erepar.fr/est hébergé par la société 1&1 Internet AG, dont le siège social est à Brauerstr.48, 76135 Karlsruhe (Allemagne).
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Tél : 09 70 80 89 11
Fax: 03 87 95 99 72
Courriel : support@1and1.fr
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du site http://www.erepar.fr/, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Erepar ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société Erepar ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le site https://www.erepar.fr/ est géré par la SARL EREPAR au capital social de 5.000 euros, immatriculé au RCS d’Angers sous le numéro B 522 060 813.
Propriétaire du site internet: EREPAR – http://www.erepar.fr/
Yann Painbéni
17 rue de Milpied
49130 LES PONTS DE CE
France
Tél: 02 59 290 290
Fax: 09 58 85 54 91
Dépôt de marque
Yann PAINBENI est titulaire de la marque "EREPAR", déposée à l'INPI le 23 décembre 2012.
Important :
Les droits de propriété intellectuelle afférent au site http://www.erepar.fr/ appartiennent à Yann PAINBENI. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Yann PAINBENI est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.